Les compteurs d’eau en copropriété
“Les bons comptes font les bons amis”
Ce proverbe résume bien l’utilité principale des compteurs d’eau en copropriété : individualiser la répartition des factures d’eau en fonction de la consommation réelle plutôt que par la règle des tantièmes.
Le contrat de location des compteurs d’eau fait partie des postes de coûts peu regardés au sein de la copropriété.
Il est rarement challengé du fait notamment du peu de marge de manœuvre sur les contrats souscrits le plus souvent pour une durée de 10 ans, (il peut néanmoins être optimisé).
Différents types de compteurs d’eau
Il existe deux types de compteurs d’eau : à vitesse ou volumétrique. La différence entre ces deux techniques de comptage est la précision.
Dans les deux cas, la durée de vie des compteurs est en moyenne de 10 ans, une pile présente dans le mécanisme se décharge entre 8 et 15 ans.
Compteur d’eau à vitesse :
Le compteur à vitesse se pose horizontalement, il est peu sensible aux impuretés de l’eau et ne comptabilise donc pas les petits débits (fuites par exemple).
Compteur d’eau volumétrique :
Au contraire, le compteur volumétrique peut se poser horizontalement et verticalement, il s’adapte donc à tous les types de tuyauterie. Il est plus précis que le compteur à vitesse ce qui le rend davantage sensible aux particules présentes dans l’eau. Ce dernier peut permettre de détecter les éventuelles fuites sur le réseau.
La location des compteurs eau chaude est souvent plus coûteuse que les compteurs eau froide. Cela s’explique par une technologie différente et une usure plus rapide.
Bon à savoir !
La loi de 1974 impose l’individualisation des frais d’eau chaude pour les immeubles construits après 1974.
De plus, la loi sur la transition énergétique rend obligatoire, à partir de 2007 (et sans rétroactivité), l’individualisation des dépenses en eau en général afin de responsabiliser les occupants sur leurs consommations d’eau. Cette pratique permettrait de diminuer de 10 % les consommations par logement, d’apporter une meilleure visibilité aux usagers sur leurs dépenses et donc de réaliser des économies sur leur facture.
Différents types de relève des compteurs
Relève manuelle :
Un technicien se déplace et relève chaque compteur. Cette solution est très peu pratiquée aujourd’hui.
Radio relève :
Un technicien se déplace au niveau de la copropriété et relève les données de l’ensemble du parc de compteurs grâce à des ondes radio. C’est la technologie la plus répandue actuellement.
Il faut compter entre 15 € et 20 € / compteur pour la location de compteurs d’eau en radio relève.
Télé-relève :
Les données des compteurs de la copropriété sont envoyées automatiquement au prestataire, à fréquence régulière. Il peut ainsi traiter les informations et problèmes en temps réel et vous tient informé d’éventuelles surconsommations ou pannes de compteur.
C’est la nouvelle technologie proposée qui prendra le relai sur la radio relève. Bien que son installation soit plus onéreuse, elle vous offre une technologie et un suivi incomparable.
Il faut compter entre 20 € et 25 € / compteur pour la location de compteurs d’eau en télé-relève.
Econhomes peut vous aider à négocier votre contrat pour l’installation des compteurs en télé-relève !
De façon générale, 2 relevés sont effectués tous les ans afin de régulariser les consommations estimées par le fournisseur d’eau.
Bon à savoir !
À partir du 25 octobre 2020, le comptage de l’eau chaude devra obligatoirement se faire en télé relève, cela concerne les nouvelles mises en services ou renouvellements de parc. Pour les parcs de compteurs déjà existants et en radio-relève, le passage à la télé relève devra être réalisé au plus tard en janvier 2027.
La répartition des charges
Le fournisseur d’eau facture la copropriété sur la base des consommations relevées par un compteur d’eau général installé dans la copropriété.
Ce compteur est ensuite relayé par l’ensemble des compteurs divisionnaires présents à l’entrée des logements ou dans les parties communes de la copropriété.
Le syndic de la copropriété se charge, grâce aux relevés des compteurs divisionnaires de répartir la facture d’eau en fonction des relevés de chaque logement.
Quid des consommations communes ?
Les compteurs d’eau communs généraux permettent de comptabiliser les usages liés aux espaces verts, aux parties communes, au nettoyage ou encore à la chaufferie. La différence entre ces compteurs généraux et la somme des compteurs divisionnaires permet de définir la consommation des parties communes, réparties selon les règles établies dans le règlement de copropriété.
Aller plus loin dans la maîtrise des charges : équiper son immeuble de mousseurs/économiseurs permet de réduire la consommation d’eau jusqu’à 50% !
Le contrat de location des compteurs d’eau
Le contrat qui lie la copropriété au prestataire est un contrat de location des compteurs. Le service couvre la maintenance, la relève et la location du matériel. En cas de pannes ou de défauts, le prestataire titulaire du contrat se charge de remettre en état de marche le compteur.
Les contrats de location de compteurs sont en général souscrits pour une durée de 10 ans durant laquelle les compteurs sont amortis.
Au bout de ces 10 ans, il est essentiel de renouveler le contrat en changeant les compteurs ainsi que les vannes d’arrêt d’eau, qui peuvent être abîmées avec le temps.
Les taux de TVA appliqués dans le contrat de location :
Chaque service compris dans le contrat de location des compteurs d’eau comporte un taux de TVA :
- Location à 20 %
- Maintenance à 10%
- Relève à 20 %
La maintenance des compteurs d’eau :
La maintenance représente le poste de coût le plus important dans le contrat, suivi par la relève et la location. En effet, le prestataire se doit de couvrir, au sein du contrat, l’ensemble des interventions d’entretien ou de maintenance des compteurs dans leur utilisation normale.
Location ou achats ?
La majorité des copropriétés ont recours à la location plutôt qu’à l’achat de leurs compteurs d’eau.
L’achat des compteurs contraint la copropriété à être autonome dans l’entretien, la réparation et la relève des compteurs. C’est une solution économique lorsque des membres du conseil syndical ou des copropriétaires peuvent allouer du temps à la gestion et à la maintenance de ces équipements.
Bon à savoir !
Dans les immeubles anciens, dont les installations de plomberie sont vétustes, il se peut qu’il y ait plusieurs compteurs pour un seul et même logement. Cela n’augmente en rien la consommation de ces logements, mais augmente le coût du contrat de location (en raison du nombre de compteurs plus importants). Il est possible de rénover les installations pour limiter le nombre de compteurs, attention les coûts de rénovation sont élevés par rapport aux économies sur les compteurs.
Comment optimiser le contrat de location des compteurs d’eau ?
Il est important de vérifier le relevé des compteurs d’eau afin d’identifier d’éventuelles fuites. Cela permet aussi d’identifier la présence de vieux compteurs dans la copropriété, dont la consommation serait nulle.
Après vérification, il est alors possible de renégocier le contrat sur la base du nombre de compteurs ajusté. Il convient également de vérifier la bonne application des taux de TVA.
Pour aller plus loin, Econhomes peut vous aider dans la négociation de ce contrat !
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